Les mises à jour dsn-info de décembre 2018

Vous trouverez ici les dernières mises à jour du site DSN Info.

N'oubliez pas que sur notre forum interne, en plus de ces mises à jour, vous trouverez le différentiel dans le temps entre les différentes versions d'un même article dsn-info


03/12/2018
Déclarer des investigateurs médicaux en phase 3
Des consignes déclaratives spécifiques s'appliquent-elles à la population des investigateurs médicaux en phase 3 ?


04/12/2018
Déclarer un stagiaire de la formation professionnelle continue (incluant lle PAS)
Comment déclarer un stagiaire de la formation professionnelle continue (ainsi que le montant du PAS) ?


04/12/2018
Déclarer les formateurs occasionnels et les vendeurs à domicile indépendants
Comment déclarer les formateurs occasionnels  et les vendeurs à domicile indépendants (incluant les données du PAS) ?


04/12/2018
Reconstitution IJ et versement - Quotité de travail de référence salarié
Est-ce que la quantité de travail de référence de l'entreprise pour la catégorie de salarié est utilisée pour reconstituer l'attestation de salaire pour les IJ ?


04/12/2018
Décalage de paie


04/12/2018
Changement de nom d'un pays
Comment doit-on renseigner le code de naissance d'un salarié qui est né dans un pays qui a changé de nom (exemple URSS, Yougoslavie, et


04/12/2018
Déclarer un contrat rattaché au taux bureau en rubrique - S21.G00.40.040 »
Quelles sont les modalités de déclaration d’un contrat rattaché au taux bureau en rubrique « Code risque accident du travail – S21.G00.40.040 » ?


04/12/2018
Note sur l'application des taux non personnalisés pour le PAS


05/12/2018
Cahier technique CT 2020.1 applicable au 1 janvier 2020


05/12/2018
Tableaux des catégories, contrôles, datatypes et usages correspondant au Cahier Technique 2020.1 (05/12/2018)


06/12/2018
Service TOPAze pour le PAS
A quoi sert le service TOPAze? A quoi sert-il?


11/12/2018
Note différentielle CT 2019.1.2 - CT 2020.1.0


18/12/2018
Numéro du contrat de travail
Dans quel cas renseigner le numéro et l'ancien numéro du contrat de travail ?


18/12/2018
Déclarer un fonctionnaire détaché
Comment déclarer un fonctionnaire détaché en DSN ?


18/12/2018
Déclarer la fin du détachement d’un fonctionnaire
Comment déclarer la fin du détachement d'un fonctionnaire en DSN ?


18/12/2018
Identifier " l'établissement " et " l'entreprise " pour un employeur relevant de la fonction publique
Comment identifier " l'établissement " et " l'entreprise " pour un employeur relevant de la fonction publique et cotisant à la CNRACL / RAFP / IRCANTEC ?


18/12/2018
Quotités de travail pour un agent stagiaire ou titulaire de l’une des trois fonctions publiques
Comment déclarer les quotités de travail (temps complet, partiel, non complet et incomplet) pour un agent stagiaire ou titulaire de l'une des trois fonctions publiques ?


20/12/2018
Cas exclus par la déclaration des signalements de fin de contrats
Quels sont les cas exclus par la déclaration des signalements de fin de contrats ?