Vous trouverez ici les dernières mises à jour du site DSN Info.

N'oubliez pas que sur notre forum interne, en plus de ces mises à jour, vous trouverez le différentiel dans le temps entre les différentes versions d'un même article dsn-info

04/12/2019
Outil d'auto contrôle Attestation employeur


04/12/2019
Le compte AT/MP
Q'est ce que le compte AT/MP (Accident de Travail / Maladie Professionnelle)?


04/12/2019
Notification du taux AT/MP obligatoire en ligne pour les entreprises de plus de 149 salariés
Notification du taux AT/MP obligatoire en ligne pour les entreprises de plus de 149 salariés


04/12/2019
Communication des grilles de taux non personnalisés
Quelles sont les modalités de communication des grilles de taux non personnalisés ?


05/12/2019
Le Compte professionnel de prévention - C2P


05/12/2019
Le compte professionnel de prévention C2P - Contacts


09/12/2019
Modes de transmission de la DSN
Quels sont les modes de transmission de la DSN ?


09/12/2019
Informations générales sur le service DSN
Qu'est-ce que la DSN ?


09/12/2019
Les déclarations remplacées
Quelles sont les déclarations remplacées par la DSN?


09/12/2019
Le paiement des cotisations
Comment payer les cotisations, les contributions et les taxes comprises dans la DSN ? Avec quels moyens ? A quelles échéances ?


09/12/2019
Le stockage des données
Qu'advient-il des données une fois la DSN traitée ?


09/12/2019
Les dates d’échéance
Quand adresser la DSN? A quelles échéances ?


09/12/2019
Le périmètre des déclarants / des administrateurs et émetteurs
Plusieurs personnes peuvent-elles adresser la DSN d'un même établissement ? D'une même entreprise ?


09/12/2019
Déménagement ou cessation d’activité
Que se passe-t-il en cas de déménagement ? En cas de cessation d'activité ?


09/12/2019
Evolutions de la DSN dans les cahiers techniques


09/12/2019
Les contrôles, certificats de conformité et bilans d’anomalies
Quels sont les contrôles effectués suite au dépôt d’une DSN ou d’un signalemen


10/12/2019
Sous-groupe "contact chez le déclaré" - S20.G00.07
Dans quel cas le sous-groupe "contact chez le déclaré" doit-il être renseigné ?


10/12/2019
Article 35 de la loi du 22 mars relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives


10/12/2019
SIRET fermé
Est-il possible de transmettre des DSN relatives à un SIRET fermé (dans le cas où l'activité cesse dans l'établissement concerné) ?


10/12/2019
Responsabilité de l'employeur sur la DSN mensuelle et le signalement d’événement
Quand l'employeur est-il libéré de sa responsabilité sur la DSN mensuelle ? pour un signalement d'événement ?


10/12/2019
Comment s'inscrire sur net-entreprises.fr en tant que "tiers déclarant/holding" ou "mono/multi établissements" ?
Tiers déclarant/ mono ou mutli établissement : mode opérato


10/12/2019
Ajouter la DSN : Mode opératoire
Comment ajouter la DSN sur net-entreprises quand on est déjà inscrit ?


10/12/2019
Le tableau de bord de la DSN
A quoi sert le tableau de bord ? Comment y accéder ?


10/12/2019
Rubrique « Code employeurs multiples - S21.G00.40.037 »
Comment renseigner la rubrique « Code employeurs multiples - S21.G00.40.037 » ?


10/12/2019
Déclaration d'un accident de travail en DSN
Comment déclarer un accident de travail en DSN ?


10/12/2019
Sécurité et droits d'accès
Comment gérer sa sécurité et les droits d'accès à net-entreprises.fr ?


10/12/2019
Siret centralisateur
Comment renseigner un Siret centralisateur en phase 3?


10/12/2019
B1-208-01 : le SIRET est reconnu radié
Le message "Siret XXXXXXXXX radié au JJ/MM/AAAA" apparait, que puis-je faire?


10/12/2019
BA-220-01 : mois déclaré incompatible avec l'exigibilité
J'obtiens le message "Nous ne pouvons pas traiter votre déclaration et/ou vos télépaiements pour le compte lié au Siret ….car la période de rattachement n'est pas cohéren


10/12/2019
BA-209-22 : Ligne transport
Cette anomalie est en règle générale liée à la mauvaise utilisation d’un code INSEE. Nous vous conseillons donc de vérifier le code renseigné en vous référant au référe


10/12/2019
BA-209-23 : taux transport
J'obtiens le message " La déclaration comporte une ligne transport de code XXX pour le code commune INSEE YYY avec un taux ZZZ. Nous vous rappelons que la valeur est BBB à appl


11/12/2019
Modifier l'adresse mail d'un déclarant ou sur le tableau de bord DSN
Comment modifier l'adresse mail du déclarant visible sur le tableau de bord de la DSN?


11/12/2019
Déclaration du régime de base vieillesse des impatriés
Quel régime de base risque vieillesse déclarer pour les impatriés ?


11/12/2019
DSN et les différents systèmes de paie
Est-il possible d'effectuer une DSN lorsqu'il existe différents systèmes de paie dans l'entreprise ? Quand l'émetteur de la


11/12/2019
Renseignement du préavis pour un signalement fin de contrat de travail
Quelles informations renseigner concernant le préavis pour un signalement fin de contrat ?


12/12/2019
Changement de modalité de paiement
Peut-on changer de modalité de paiement en DSN?


12/12/2019
Code postal et libellé du Cedex de l’adresse
Comment mentionner dans l'adresse le code cedex ainsi que le libellé du cedex ?


12/12/2019
Le numéro d'ordre
Qu'est ce que le numéro d'ordre ? Doit-il être réinitialisé régulièrement ?


12/12/2019
Format bordereaux CPAM et AER
Comment sont restitués les AER et les BPIJ ?


12/12/2019
La codification UE (union européenne)
Que signifi


12/12/2019
Date de déclaration d'un arrêt de travail
Quand déclarer un arrêt de travail ?


12/12/2019
Le congé sabbatique
Comment déclarer un arrêt congé sabbatique ?


12/12/2019
Déclarer un salarié sans paie
Faut-il déclarer un salarié qui n'aurait pas de paie sur une période ?


12/12/2019
Envoi de signalements pour des salariés différents
Peut


12/12/2019
Syntaxe des libellés des fichiers DSN
Existe-il u


13/12/2019
Information générale sur les signalements d'évènement
Rappel de consignes pour les signalements d'évènement


19/12/2019
Cinématique déclarative des bases assujetties et cotisations pour les gens de mer affiliés à l’Enim ; demi-rôle marin
Comment déclarer les cotisations des gens de mer affiliés


19/12/2019
Limite de deux mois dans l’imposition des IJ maladie subrogées
Comment prendre en compte la durée de deux mois durant laquelle les IJ maladie de base subrogées sont soumises au PAS ?


19/12/2019
La régularisation des IJ subrogées de base
Comment procéder à la régularisation des IJ subrogées de base ?


19/12/2019
IJ subrogées versées à un apprenti/stagiaire
Comment gérer le versement d'IJ subrogées à un apprenti ou stagiaire ?


23/12/2019
Modalité pour déclarer la nouvelle contribution patronale pour les régime de retraite à prestations définies
Comment déclarer la nouvelle contribution patronale pour le financement des régimes de retraite à prestation déf


03/01/2020
La bascule en DSN des Gens de Mer affiliés à l’Enim
Cette fiche précise quelles sont les modalités de bascule en DSN des Gens de Mer affiliés à l’Enim.


09/01/2020
Note sur l'alignement des normes NEODES, NEORAU et NORME A
Note sur l'alignement des normes NEODES, NEORAU et NORME A


09/01/2020
Déclarer l’Activité Partielle
en DSN ?