Les mises à jour dsn-info de mai et juin 2019

Vous trouverez ici les dernières mises à jour du site DSN Info.

N'oubliez pas que sur notre forum interne, en plus de ces mises à jour, vous trouverez le différentiel dans le temps entre les différentes versions d'un même article dsn-info

07/05/2019
Modalités déclaratives pour le personnel médical hospitalier
Comment déclarer du personnel médical hospitalier cotisant à l'IRCANTEC?


27/05/2019
Régularisation de cotisations IRCANTEC pour un individu désormais affilié à la CNRACL
Comment déclarer les régularisations de cotisations IRCANTEC pour un individu anciennement affilié à l’IRCANTEC et désormais affilié à la CNRACL ? </


27/05/2019
Changement d’affiliation de caisse de retraite en cours de mois (IRCANTEC et CNRACL)
Comment déclarer l’affiliation IRCANTEC pour un individu qui change de régime complémentaire en cours de mois ?


28/05/2019
Déclaration de cotisations rétroactives suite à régularisation de services
Comment déclarer des cotisations rétroactives suite à régularisation de services pour un fonctionnaire affilié à la CNRACL ou au SRE ?


28/05/2019
Déclaration de cotisations rétroactives suite à validation de périodes
Comment déclarer des cotisations rétroactives suite à validation de périodes pour un fonctionnaire affilié à la CNRACL ou au SRE ?</sp


06/06/2019
Grille de remplissage - Gens de mer affiliés à l'Enim


06/06/2019
Cinématique déclarative des lignes de service en DSN, spécifique aux gens de mer affiliés à l’Enim
Comment déclarer des lignes de service pour les gens de mer affiliés à l’Enim ?


11/06/2019
Cinématique déclarative des rémunérations versées aux gens de mer affiliés à l’ENIM
Comment déclarer les rémunérations versées aux gens de mer affiliés à l’ENIM ?


11/06/2019
Modalités d’application de l’exonération des heures supplémentaires et complémentaires exonérées dans le cadre de l’article 2 de la loi portant mesures d’urgence économiques et sociales (MUES) – Modalités pratiques de mise en œuvre
Quelles sont les modalités d'application de l'exonération des heures supplémentaires et complémentaires ?


12/06/2019
Cinématique de correction d’affiliation à un régime de maladie ou retraite
Comment déclarer une erreur d’affiliation à un régime de maladie ou retraite ?


14/06/2019
Bascule de PASRAU vers la DSN
Quand basculer en DSN lorsqu’on déclare en PASRAU ?


11/06/2019
Exonération des heures supplémentaires et complémentaires (article 2 loi mesures d’urgence économiques et sociales - MUES)
Quelles sont les modalités d'application de l'exonération des heures supplémentaires et complémentaires ?


11/06/2019
Tables de référence de la norme NEORAU – P20V01


11/06/2019
Note différentielle cahier technique 2017.7/CT2020.1 – Nature de message « 14 – Message mensuel des revenus autres »


11/06/2019
Note différentielle cahier technique 2017.7/CT2020.1 – Nature de message « 11 – Message transitoire Fonctions publiques, particuliers employeurs, CESU, Pajemploi et GUSO »


11/06/2019
Cahier technique NEORAU 2020.1


11/06/2019
Tableaux des catégories, contrôles, datatypes et usages correspondant


11/06/2019
Journal de maintenance de la norme 2020.1


23/05/2019
Note sur les données de l'appel de taux du PAS (TOPAze)


18/06/2019
Taux de rémunération selon la position statutaire ou administrative
Comment déclarer le taux de rémunération selon la position statutaire ou la situation administrative ?


20/06/2019
Déclaration d’un agent territorial intercommunal ou pluricommunal affilié à la CNRACL ou l’IRCANTEC
Comment déclarer un fonctionnaire agent intercommunal ou pluricommunal ?


20/06/2019
Déclaration d’un agent territorial dit polyvalent au titre de la CNRACL et de l’IRCANTEC
Comment déclarer un fonctionnaire agent polyvalent ?


20/06/2019
Cinématique de déclaration d’un signalement ADV
Comment déclarer un signalement d’amorçage des données variables (ADV) à destination des Organismes Complémentaires (OC) ?


21/06/2019
La rémunération nette fiscale potentielle (PASRAU)
Quelle est la définition de la rémunération nette fiscale potentielle ?


21/06/2019
Définition et description des modalités déclaratives de l’assiette du PAS
Comment déterminer et déclarer en PASRAU l’assiette du Prélèvement A la Source ?


24/06/2019
Gestion de l’abattement d’assiette pour les CDD n'excédant pas 2 mois
Quelles sont les modalités déclaratives à appliquer pour les contrats à durée déterminée ou contrats de mission n'excédant pas 2 mois, ou contrats à terme imprécis dont la durée min


24/06/2019
Modalités déclaratives des indemnités de fonction versées aux élus locaux en contexte PAS
Quelles sont les modalités déclaratives des indemnités de fonction versées aux élus locaux en contexte PAS ?


25/06/2019
Déclarer les salariés marins en PASRAU
Comment déclarer les salariés marins en PASRAU ?


25/06/2019
Application du PAS pour les revenus d'un assistant maternel ou familial
Quelles sont les modalités d’application du PAS pour les revenus d’un assistant maternel ou familial ?


25/06/2019
Modalités de prélèvement du PAS pour les rémunérations versées aux marins pêcheurs exerçant leur activité à bord de navires armés en 1ère, 2nde et 3ème catégorie de navigation
Quelles sont les modalités de prélèvement du PAS pour les rémunérations versées aux marins pêcheurs exerçant leur activité à bord de nav


25/06/2019
La part non imposable du revenu
Quelle est la définition de la part non imposable du revenu ?


25/06/2019
L’abattement fiscal (non déduit de l’assiette fiscale)
Quelle est la définition de l’abattement fiscal (non déduit de l’assiette fiscale) ?


25/06/2019
Description des modalités déclaratives de la fin de contrat pour un fonctionnaire
Comment déclarer une fin de contrat pour un fonctionnaire ?


25/06/2019
Description du fait générateur de la création d’un bloc « Contrat – S21.G00.40 » ou d’un bloc « Fin de contrat – S21.G00.62 » pour un fonctionnaire
Quand doit-on générer un bloc « Contrat » ou un bloc « Fin de contrat » pour un fonctionnaire ?


26/06/2019
Déclaration du niveau de formation le plus élevé obtenu par l'individu
Comment déclarer le niveau de formation le plus élevé obtenu par l'individu ?