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Les mises à jour dsn-info de mars et avril 2019

Vous trouverez ici les dernières mises à jour du site DSN Info.

N'oubliez pas que sur notre forum interne, en plus de ces mises à jour, vous trouverez le différentiel dans le temps entre les différentes versions d'un même article dsn-info


08/03/2019
Exploitation de la donnée transmise dans la rubrique « Taux de travail à temps partiel – S21.G00.40.055»
Quelle exploitation de la donnée transmise dans la rubrique " Taux de travail à temps partiel - S21.G00.40.055" ?


26/03/2019
Journal de maintenance de la norme relatif au CT 2020.1.0 (du 10 décembre 2018)


03/04/2019
Exonération de cotisations patronales pour les fonctionnaires employés comme aides à domicile
Comment déclarer une exonération de cotisations patronales pour les aides à domicile ?


03/04/2019
Déclaration des cotisations d’un agent territorial sapeur-pompier professionnel
Comment déclarer les cotisations d’un sapeur-pompier professionnel ?


03/04/2019
Déclaration de la prime de sujétion des Aides-Soignant(e)s
Comment déclarer la prime de sujétion des Aides-Soignant(e)s ?


03/04/2019
Déclaration des surcotisations pour les agents de la Fonction publique affiliés à la CNRACL
Comment déclarer des surcotisations pour les agents


03/04/2019
Modalités déclaratives du bloc « Contrat – S21.G00.40 » pour un élu local
Comment déclarer les modalités de contrat d’un élu local cotisant à l’IRCANTEC ?<


03/04/2019
Déclaration du traitement indiciaire et de la NBI pour un fonctionnaire
Comment déclarer le traitement indiciaire et la nouvelle bonification indiciaire po


09/04/2019
Modalités déclaratives CRPCEN pour les études des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Comment déclarer en DSN les cotisations CRPCEN pour l'Alsace Moselle?


09/04/2019
Déclarer une « DSN Néant vue employeur » ou « DSN sans individu »
Quelles informations doivent tran


09/04/2019
Déclarer une absence de rattachement à un organisme de protection sociale ou « DSN Néant vue organisme »
Quelles informations doivent transmettre les établissements pour signaler qu’i


09/04/2019
Note différentielle relative aux CT 2020.1.0 et 2020.1.1


09/04/2019
Note différentielle relative aux CT 2019.1.2 et 2020.1.1 (v. du 23 mars 2019)


10/04/2019
Déclarer les quotités de travail
Comment déclarer les quotités de travail ?


16/04/2019
Types de composant de base assujettie assis sur le salaire – valorisables pour les cotisations des Organismes de Prévoyance à compter de janvier 2019
Types de composant de base assujettie assis sur le salaire – valorisables pour les cotisations des Organismes de Prévoyance à compter de janvier 2019