/ Norme

Les mises à jour dsn-info de septembre et octobre 2019

05/09/2019
Gérer une fin de contrat avec un préavis
Comment déclarer une fin de contrat avec un préavis ?


09/09/2019
Transmettez votre déclaration PASRAU en EFI
Comment transmettre ma déclaration PASRAU en EFI ?


09/09/2019
Conformité de la déclaration
Comment savoir si une déclaration est conforme en fonction du contenu du BAN ou du CCO ?


09/09/2019
Incompatibilité des modes de dépôt
Quelle incompatibilité existe entre les différents modes de dépôt (EFI, API et EDI) ?


09/09/2019
Brique de contrôle : nombre maximal d’erreur et factorisation
Comment sont comptabilisées les anomalies déclaratives dans PASRAU ?


09/09/2019
Transmettre plusieurs déclaration avec le même SIRET
Est-il possible d’envoyer plusieurs déclarations avec le même SIRET au titre d'un même mois ?


09/09/2019
Déclaration d’un vacataire
Comment déclarer un vacataire ?


17/09/2019
Changement de statut catégoriel
Comment déclarer le changement de statut catégoriel de la retraite complémentaire (AGIRC ARRCO)?

23/09/2019
Equivalence entre les fonctions "usage" et "catégories de service"


23/09/2019
Modalité déclarative d'un salarié à temps partiel cotisant au risque vieillesse sur la base d'une assiette temps plein


23/09/2019
Journal de maintenance de la norme PASRAU relatif au CT 2020.1.0

30/09/2019
Tables de référence de la norme NEORAU – P20V01
Où trouver les tables de référence de la norme NEORAU - P20V01 ?


02/10/2019
La déclaration des indemnités journalières AT-MP subrogées (concernant les salariés) en PASRAU 2020


02/10/2019
La déclaration des indemnités journalières subrogées hors ATMP (concernant les salariés) en PASRAU 2020
La déclaration des indemnités journalières subrogées hors ATMP (concernant les salariés) en PASRAU 2020


02/10/2019
La déclaration des « Traitements et salaires » en PASRAU 2020
Pour quels revenus utiliser le code « 100 - Traitements et salaires (sans précision nécessaire) » en rubrique « S21.G00.50.014 - Classe de revenu » ?


02/10/2019
La déclaration des prestations non imposables liées à l’activité en PASRAU 2020
La déclaration de sprestations non imposables liées à l'activité en PASRAU 2020


02/10/2019
La déclaration des Allocations Supplémentaires d’Invalidité (ASI) en PASRAU 2020
Comment effectuer la déclaration des Allocations Supplémentaires d’Invalidité (ASI) en PASRAU 2020 ?


02/10/2019
La déclaration des rentes viagères à titre gratuit (RVTG) en PASRAU 2020
Pour quels revenus utiliser le code « 203 – Rentes viagères à titre gratuit (h


02/10/2019
La déclaration des prestations imposables liées à l’activité (préretraites, prestations chômage) en PASRAU 2020
Comment effectuer la déclaration des prestations imposables liées à l’activité (p


02/10/2019
La déclaration des Allocations aux adultes handicapés (AAH) en PASRAU 2020
La déclaration des Allocations aux adultes handicapés (AAH) en PASRAU 2020 ?

02/10/2019
La déclaration des revenus versés à des travailleurs non-salariés en PASRAU 2020
Comment déclarer les revenus versés à des travailleurs non-salariés en PASRAU 2020?


08/10/2019
La déclaration des allocations personnalisées d’autonomie (APA) en PASRAU 2020
Comment déclarer les allocations personnalisées d’autonomie (APA) en PASRAU 2020?


08/10/2019
La déclaration des allocations de solidarité aux personnes âgées (ASPA) en PASRAU 2020
Comment déclarer lles allocations de solidarité aux personnes âgées (ASPA) en PAS


08/10/2019
La déclaration de pensions, retraites et rentes en PASRAU 2020
Comment déclarer les pensions, retraites et rentres en PASRAU 2020?


08/10/2019
La déclaration des traitements et salaires versés à un stagiaire, apprenti, assistant maternel, assistant familial ou journaliste en PASRAU 2020
Comment déclarer les traitements et salaires versés à un stagiaire, apprenti, ass